Résultats de recherche pour : rifseep

RIFSEEP : recours contre l’IFSE 2025

Lundi 22 Septembre 2025

Les régressions véhiculées dans l’imposition du RIFSEEP ont des effets sur le long terme. Le SNITPECT-FO appelle les ITPE à la plus grande vigilance sur leurs notifications indemnitaires, afin d …

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RIFSEEP : recours contre le CIA 2025

Lundi 22 Septembre 2025

Les régressions véhiculées par l’imposition du RIFSEEP ont des effets sur le long terme. Le SNITPECT-FO appelle les ITPE à la plus grande vigilance sur leurs notifications indemnitaires, afin de …

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RIFSEEP : note de gestion 2025 au MATTE

Vendredi 12 Septembre 2025

La note de gestion RIFSEEP du 4 septembre 2025 a été publiée par le ministère.
Retrouve la note de gestion 2025 et ses annexes.
Elle prend effet au 1er janvier 2025 : tous les événements de carrière …

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RIFSEEP : recours contre l’IFSE 2024

Jeudi 10 Octobre 2024

Les régressions véhiculées dans l’imposition du RIFSEEP auront des effets pour les années à venir. Le SNITPECT-FO appelle les ITPE à la plus grande vigilance sur leurs notifications indemnitaires, …

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RIFSEEP : recours contre le CIA 2024

Jeudi 10 Octobre 2024

Les régressions véhiculées dans l’imposition du RIFSEEP auront des effets pour les années à venir. Le SNITPECT-FO appelle les ITPE à la plus grande vigilance sur leurs notifications indemnitaires, …

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RIFSEEP : note de gestion 2024 au MTECT

Lundi 15 Juillet 2024

La note de gestion RIFSEEP au titre de 2024 des MTECT a été diffusée par le ministère le 12 juillet.

Retrouve la note de gestion du 12 juillet 2024 et ses annexes.

Elle prend effet au 1er janvie …

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