RIFSEEP : recours contre le CIA 2025
Les régressions véhiculées par l’imposition du RIFSEEP ont des effets sur le long terme. Le SNITPECT-FO appelle les ITPE à la plus grande vigilance sur leurs notifications indemnitaires, afin de …
RIFSEEP : recours contre l’IFSE 2025
Les régressions véhiculées dans l’imposition du RIFSEEP ont des effets sur le long terme. Le SNITPECT-FO appelle les ITPE à la plus grande vigilance sur leurs notifications indemnitaires, afin d …
RIFSEEP : recours contre l’IFSE 2024
Les régressions véhiculées dans l’imposition du RIFSEEP auront des effets pour les années à venir. Le SNITPECT-FO appelle les ITPE à la plus grande vigilance sur leurs notifications indemnitaires, …
RIFSEEP : recours contre le CIA 2024
Les régressions véhiculées dans l’imposition du RIFSEEP auront des effets pour les années à venir. Le SNITPECT-FO appelle les ITPE à la plus grande vigilance sur leurs notifications indemnitaires, …
RIFSEEP : recours contentieux contre l’IFSE 2021 – éléments de réplique
Dans la bascule au RIFSEEP imposée à la filière technique en 2021, la DRH du ministère de l’Ecologie avait traité de manière défavorable les situations des ingénieurs promus avant 2021, dont le dernie …
RIFSEEP : recours contentieux contre le CIA 2021 – éléments de réplique
Dans la bascule au RIFSEEP imposée à la filière technique en 2021, la DRH du ministère de l’Ecologie avait prévu l’attribution d’un montant forfaitaire de Complément Indemnitaire Annuel (CIA) particul …
RIFSEEP : les jugements des recours contre le CIA 2021 en faveur des ITPE
Dans la bascule au RIFSEEP imposée à la filière technique en 2021, la DRH du ministère de l’Ecologie avait prévu l’attribution d’un montant forfaitaire de Complément Indemnitaire Annuel (CIA) particul …
RIFSEEP : recours contentieux contre le retrait d’IFSE 2022 au Cerema
En cas de réponse de rejet (implicite ou explicite) des recours administratifs formés contre la décision du Cerema de retirer les notifications IFSE 2022, proposés par le SNITPECT-FO, l’action p …
RIFSEEP : recours administratif contre le retrait d’IFSE 2022 au Cerema
Tous les ITPE concernés par un retrait de leur notification d’IFSE 2022 au Cerema doivent IMPERATIVEMENT exercer un recours individuel pour préserver leurs intérêts.
Le SNITPECT-FO met à dispositio …
RIFSEEP : un 1er jugement pour les recours contre le CIA 2021
Dans la bascule au RIFSEEP imposée à la filière technique en 2021, la DRH du ministère de l’Ecologie avait prévu l’attribution d’un montant forfaitaire de Complément Indemnitaire Annuel (CIA) particul …
RIFSEEP : recours contre le CIA 2023
Les régressions véhiculées dans l’imposition du RIFSEEP auront des effets pour les années à venir. Le SNITPECT-FO appelle les ITPE à la plus grande vigilance sur leurs notifications indemnitaires 2023 …
RIFSEEP : recours contre l’IFSE 2023
Les régressions véhiculées dans l’imposition du RIFSEEP auront des effets pour les années à venir. Le SNITPECT-FO appelle les ITPE à la plus grande vigilance sur leurs notifications indemnitaires 2023 …