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CTM du 30 octobre 2014 : comptes-rendus FO

Débuté en l’absence du nouveau secrétaire général des ministères, Francis ROL TANGUY, et sous la présidence de son adjoint, Michel-Régis TALON, le CTM du 30 octobre avait à l’ordre du jour deux points pour avis et  le bilan social 2013 pour information.

Retrouve la déclaration préalable du matin et le compte-rendu des deux points soumis à l’avis des organisations syndicales : premier compte-rendu .

Le nouveau Secrétaire général est ensuite venu présider son premier Comité technique ministériel à l’occasion de l’examen de seuls points d’information

  • La présentation du Bilan social 2013 :
  • La sécurisation juridique de la situation des agents contractuels des parcs nationaux, du Parc national de France et de l’agence des aires marines protégées concernés par la note de gestion du 4 décembre 2012 relative aux modalités de recrutement, de rémunération et de gestion, annulée par décision du Conseil d’État n°364019 du 22 septembre 2014 :
  • Les suites de la préconisation sur l’exposition à l’amiante adoptée en CHSCTM dans sa réunion du 15 octobre 2014 

 Retrouve la deuxième déclaration préalable de FO et le compte-rendu des échanges sur les points d’information: compte-rendu de l’après-midi CTM du 30 octobre 2014 .