« Territorialisation » du Grenelle

La circulaire du 23 mars 2009 demande aux préfets des réalisations concrètes.Vous pouvez télécharger ci-contre à gauche la circulaire du 23 mars 2009 sur la territorialisation de la mise en œuvre du G …

Projet de loi Grenelle I

La présentation, le 30 avril 2008, par le ministre d’État Jean-Louis BORLOO du projet de loi d’orientation du « Grenelle de l’Environnement » confirme bien l’incapacité de la puissance publique à trad …

Grenelle de l’environnement

La destruction des missions, des services, des compétences et des effectifs du MEEDDAT prévue par la RGPP assurerait la fin des derniers espoirs de concrétisation des orientations du Grenelle.Téléchar …