Résultats de recherche pour : note de gestion ISS
Commission exécutive des 21 et 22 septembre 2023 : relevé de décisions
Vendredi 22 Septembre 2023La Commission exécutive, réunie en session ordinaire les 21 et 22 septembre 2023 à l’ENTPE, rappelle le cahier de revendications approuvé lors du Congrès 2022 et
Alors que l’été 2023 aura été le pl …
Lire la suiteRIFSEEP : note de gestion 2023 au Ministère de l’Agriculture
Lundi 21 Août 2023La note de gestion du 27 juin 2023, publiée au BO-Agri, définit le RIFSEEP applicable aux ITPE en PNA au Ministère de l’Agriculture, à compter du 1er janvier 2023.
Éléments de décryptage du SNI :
Le …
Commission exécutive des 29 et 30 juin 2023 : relevé de décisions
Vendredi 30 Juin 2023La Commission exécutive, réunie en session ordinaire les 29 et 30 juin 2023 en format dématérialisé, rappelle le cahier de revendications approuvé lors du Congrès 2022 et
Note avec satisfaction que …
Lire la suiteRIFSEEP : note de gestion 2022 au Cerema
Jeudi 29 Juin 2023Retrouve ci-dessous les conditions d’application du RIFSEEP au Cerema pour 2022. Elles s’appliquent à compter du 1er janvier 2022 : tous les événements de carrière intervenus depuis (promotion, …
Lire la suiteCommission exécutive des 9 et 10 mars 2023 : relevé de décisions
Vendredi 10 Mars 2023La Commission exécutive, réunie en session ordinaire les 9 et 10 mars 2023 en format dématérialisé, rappelle le cahier de revendications approuvé lors du Congrès 2022 et
Apporte son soutien aux tra …
Lire la suiteCommission exécutive des 22 et 23 septembre 2022 : relevé de décisions
Vendredi 23 Septembre 2022La Commission Exécutive, réunie en session les 22 et 23 septembre 2022, à Paris, rappelle le cahier de revendications approuvé lors du congrès 2021 et
Appelle solennellement la puissance publique à …
Lire la suiteCommission exécutive des 23 et 24 juin 2022 : relevé de décisions
Vendredi 24 Juin 2022La Commission Exécutive, réunie en session les 23 et 24 juin 2022, en format dématérialisé, rappelle le cahier de revendications approuvé lors du congrès 2021 et
En ce qui concerne les élections pr …
Lire la suiteCirculaire promotions 2023 : documents utiles et évolutions à noter
Mardi 19 Avril 2022La circulaire promotions 2023 a été diffusée le 18 avril 2022 par la DRH du MTE.
Pour cette campagne, la fiche individuelle de proposition demeure réduite à sa portion congrue : trois dernières app …
Lire la suiteRIFSEEP 2021 et ISS 2020 : s’y retrouver dans le maquis des notifications !
Lundi 11 Avril 2022La DRH du MTE poursuit son objectif de maintenir la plus grande opacité autour des modalités de la bascule au RIFSEEP et du règlement de l’année de retard ISS.
Ainsi, la Ministre du MTE a notamment …
Lire la suiteCommission exécutive des 24 et 25 mars 2022 : relevé de décisions
Vendredi 25 Mars 2022La Commission Exécutive, réunie en session les 24 et 25 mars 2022 à l’ENTPE, à Vaulx-en-Velin, rappelle le cahier de revendications approuvé lors du congrès 2021 et
Se joint à l’appel de la Confédé …
Lire la suiteDu vol des ISS au projet de bascule au RIFSEEP, avec le SNI j’exige un vrai régime indemnitaire !
Jeudi 23 Septembre 2021La DRH s’est non seulement rendue coupable d’un véritable vol caractérisé sur l’ISS due aux ITPE au titre de 2019, mais elle fait porter à la ministre dorénavant un projet inconséquent de bascule au R …
Lire la suiteCirculaire promotions 2022 : documents utiles et évolutions à noter
Jeudi 08 Juillet 2021La circulaire promotions 2022 a été diffusée le 2 juin 2021 par la DRH du MTE ; les fiches techniques sont, elles, parues le 14 juin 2021 et les documents utiles pour la constitution des dos …
Lire la suiteCommission exécutive des 3 et 4 juin 2021 : relevé de décisions
Vendredi 04 Juin 2021La Commission Exécutive, réunie exceptionnellement de manière électronique les 3 et 4 juin, compte tenu de la crise sanitaire affectant le pays, rappelle le cahier de revendications approuvé lors du c …
Lire la suitePrimes des ITPE : ISS, mode d’emploi
Lundi 26 Avril 2021L’Indemnité Spécifique de Service est la principale composante du régime indemnitaire des ITPE. Pour les ITPE en PNA, le montant de la dotation annuelle est calculé en multipliant entre eux :
la …
Lire la suitePrimes des ITPE : ISS, PSR, les textes de référence
Lundi 26 Avril 2021Le régime indemnitaire des ITPE en position d’activité (PNA) est principalement constitué de deux primes : l’Indemnité Spécifique de Service (ISS) et la Prime de Service et de Rendement (PSR).
L’In …
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