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Services routiers
Au JO du 17 mars :
– Décret n°2006-304 du 16 mars 2006 : Création et organisation des Directions interdépartementales des routes (DIR)
– Décret n°2006-305 du 16 mars 2006 : Services Maîtrise d’ouvrage (SMO)
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_ Textes à télécharger ci-contre.
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_ A consulter aussi :
– Le rapport « Courtial » sur l’avenir des parcs
