Homologie Ingénieurs des TPE / Ingénieurs territoriaux
Le 15 mai 2008, le SNITPECT et l’AITF écrivent à l’Assemblée des Départements de France (ADF) et à l’Assemblée des Maires de France (AMF). Téléchargez les courriers ci-contre à gauche (2 courriers dan …
Projet de décret d’organisation des DAC du MEEDDAT
Ce projet de décret sera soumis à l’avis du CTPC du 28 mai 2008 et à celui du CTPM du 2 juin 2008. Il peut être téléchargé ci-contre à gauche. …
Directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement
Une circulaire du premier ministre du 15 mai 2008 définit les modalités et le calendrier de la construction des services déconcentrés régionaux du MEEDDAT : les DREAL, issues de la fusion des DRE, des …
2. Les tracts FORCE OUVRIERE
Pour accéder aux tracts FORCE OUVRIERE (dans l’espace des SD), cliquez ici. …
2. Petit vade-mecum
Dans les grandes lignes : qui vote où ?Date du scrutin _ 26 juin 2008
———— Qui est électeur ? La règle générale : – Tous les agents en poste au MEEDDAT et dans ses établissements publics, que …
1. Profession de foi de FORCE OUVRIERE
En votant FORCE OUVRIERE, renforçons la voix de ceux qui se battent pour construire un avenir durable et ambitieux au MEEDDAT !
Pour tout savoir sur les principales revendications de FORCE OUVRIERE p …
Secrétaires de sections et d’unités fonctionnelles
L’activité des sections et des unités fonctionnelles est vitale pour le bon fonctionnement du Syndicat : elles constituent l’ancrage du Syndicat au niveau local. Par les préoccupations qu’elles font r …
Bulletin n°1 du 7 mai 2008
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1. Circulaire d’organisation du scrutin du 26 juin 2008
Téléchargez la circulaire ci-contre à gauche.
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NBI des ICTPE
Le décret rendant interministérielle la NBI des ICTPE a enfin été signé et publié !
Il aura fallu batailler près de 3 ans après la parution du statut du corps des ITPE pour obtenir ce texte qui vie …
Circulaire du 10 avril 2008
Le comité de modernisation des politiques publiques du 4 avril 2008 a annoncé l’abandon progressif de l’ingénierie concurrentielle au MEEDDAT et le recentrage des activités sur les orientations du « Gr …
Circulaire du 16 avril 2008
Le comité de modernisation des politiques publiques du 4 avril 2008 a annoncé l’abandon progressif de l’ingénierie concurrentielle au MEEDDAT et le recentrage des activités du RST sur les orientations …
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Eléments financiers
Frais d’études à rembourser en cas de rupture d’engagement
ISS et retraite …
Régimes indemnitaires et calcul de la pension
Les régimes indemnitaires sont pris en compte d’une façon particulière pour les retraites. C’est le régime additionnel. N’étant pas intégrés au traitement, ils ne sont pas pris en compte dans leur int …
Rupture d’engagement – Frais d’études à rembourser
Montant de l’indemnité forfaitaire représentant les frais d’études à rembourser par les élèves-ingénieurs des TPE et les ingénieurs des TPE en cas de rupture de l’engagement qu’ils ont souscrit :
Les …