Une nouvelle chargée de mission pour les ITPE 2e et 3e niveaux


Amal GHAZI a pris ses fonctions au 1er janvier 2025, en tant que chargée de mission du corps des ITPE, pour les 2e et 3e niveaux. Elle était précédemment chargée de mission du corps des ITPE pour le 1er niveau.

Elle succède ainsi à Didier BEAURAIN et rejoint l’équipe des chargés de mission du corps des ITPE.

Tu peux notamment la joindre pour toute étape structurante dans ta carrière aux 2e et 3e niveaux (mobilité à un moment clef de ton parcours, projet de détachement, disponibilité, retour d’essaimage, accès ICTPE, emplois de direction, avancement au GrAF Hors Classe, …).

En complément, n’hésite pas à contacter les conseillers MobCar du SNI et à consulter l’Essentiel de l’ITPE !

Tes élus à la CAP et mode d’emploi des CAP


Les élues et élus à la CAP pour le mandat 2023-2026

N’hésite pas à les contacter bien avant la date de convocation de la CAP, afin de leur donner toutes les informations nécessaires à la défense de ton dossier. Les prérogatives des CAP ont évolué largement depuis 2018, n’hésite pas à consulter les cas de figure où il peut y être fait appel.
En effet, ce n’est qu’à partir des éléments que tu leur donneras que nous pourrons peser sur les décisions de l’administration, en toute confidentialité.

Télécharge les coordonnées de tes élus et élues à la CAP

 

Élue / Élu
 Adresse Mail Téléphone
Normandie, 10 chemin Poudrière BP 245 76120 Le Grand Quevilly edouard.onno@cerema.fr 06 63 38 54 27
Corse, Terre-Plein de la Gare AJACCIO CEDEX 9 20302 sophie.carta@corse-du-sud.gouv.fr 04 95 29 08 53 / 06 07 31 67 80
Auvergne Rhône Alpes, 5 place Jules Ferry LYON CEDEX 06 69453, bureau 5R51 laure.bertrand@developpement-durable.gouv.fr 04 26 28 65 87 / 06 60 84 88 80
Nord, Dunkerque, Grand Port Maritime de Dunkerque port 2505-2505 route de l’Ecluse TRYSTRAM BP 46534 59386 DUNKERQUE CEDEX 1 a.bernard971@yahoo.fr 03 28 28 76 03 / 06 59 41 70 68
Ile-de-France, 15-17 rue Olof Palme, 94046 Créteil Cedex frederic.rocher-lacoste@developpement-durable.gouv.fr 01 41 78 73 14 / 06 14 34 17 33
Grand Est, 2 rue Augustin Fresnel CS 95038 METZ CEDEX 57070 alberto.dos-santos@developpement-durable.gouv.fr 03 87 56 42 12 / 06 87 80 64 25

 

 

Le tableau d’avancement à IDTPE 2020 a été publié


Retrouve l’arrêté du 28 juillet 2020, portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur divisionnaire des TPE au titre de 2020. ...

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CAP du 29 juillet 2020 : le « En Direct » et les résultats GrAF ITPEHC


Le chantier de l’accès au 3e niveau pour les ITPE restera-t-il inachevé ?

remise en cause de la gestion de l’ICTPE, limites structurelles du GrAF et carences non encore résolues, intérêt de l’accès à l’échelon spécial, respect de l’engagement ministériel post-PPCR des « 500 HC + 500 IC », reconnaissance des fins de carrière des IDTPE, … autant de sujets cruciaux au cœur de cette dernière CAP promotions du corps des ITPE !

Retrouve, dans le « En Direct de la CAP », le détail des échanges en commission.

Retrouve la déclaration préalable du SNITPECT-FO, ainsi que les résultats de cette CAP :

Pour appréhender les différents impacts d’un avancement au GrAF ITPEHC (reclassements indiciaires, progression de carrières, régime indemnitaire, …) rapproche toi des Conseillers MobCar du SNI ou de la permanence et retrouve plus d’informations :

CAP GrAF ITPE Hors Classe (et échelon spécial) : DATE MODIFIEE


Suite à la crise sanitaire actuelle, la CAP Tableau d’Avancement au grade à accès fonctionnel (GrAF) Ingénieur des TPE Hors Classe et à l’échelon spécial, initialement prévue le 24 mars 2020, avait été reportée. Retrouve les informations sur les nouvelles dates :

Pré-CAP : 7 juillet 2020

CAP : 29 juillet 2020

Les élus du SNITPECT-FO ont organisé leurs propres travaux internes préparatoires les 12 et 13 mars 2020.

Pour mémoire, le SNITPECT-FO est la seule organisation syndicale représentative pour les IDTPE, ICTPE et ITPEHC, et est donc l’unique organisation syndicale à avoir voix délibérative pour l’accès au GrAF ITPEHC et à l’échelon spécial.

Listes des postes A/A+ (hors postes à enjeux) pour le cycle de mobilité 2020/9 : parution de la liste [DATES MODIFIÉES – Coronavirus]


AVERTISSEMENT : en raison de la crise sanitaire en cours, les dates de remontées des candidatures ont été repoussées (voir ci-dessous). FO avait en effet demandé à la DRH, lors du CHSCTM du 17 mars 2020, que la date limite de dépôt des candidatures soit dans un premier temps repoussée de la durée de la période initiale de confinement.

Les listes de postes des catégories A et A+ (hors postes à enjeux) pour le cycle de mobilité 2020/9 sont disponibles sur l’application Mobilité (sans mot de passe). Il n’y aura pas de publication de liste additive ; les postes supplémentaires seront publiés au fil de l’eau à partir du mois de juillet, dans le nouveau système imposé par la DRH. N’hésite pas à signaler à la permanence du SNITPECT-FO toute anomalie de publication (poste publié susceptible d’être vacant sans titulaire, poste réservé à certains corps, …).

Retrouve ici :

AVERTISSEMENT : les postes A+ « à enjeux » sont publiés au fil de l’eau, en parallèle du cycle.

Merci de ne pas imprimer ces listes et d’utiliser la fonction « Recherche » dans le pdf.

Rappel des dates principales de ce cycle :

  • remise de la demande de mobilité (PM104) au service de départ : 30 avril 2020 [MODIFICATION]
  • transmission à la DRH de l’avis du service d’accueil : 18 mai 2020 [MODIFICATION]

Pour t’accompagner dans ton projet de mobilité, retrouve :

Documents utiles :

Cycle de mobilité de septembre 2020 : les dates à retenir [MODIFICATION – Coronavirus]


CALENDRIER PRÉVISIONNEL DU CYCLE 2020/9 pour les postes A 1er niveau et les postes d’encadrement supérieur

Préparation de la liste
Date de début de remontée des postes : jeu. 6 février 2020
Date limite de remontée des postes : ven. 28 février 2020
Date de début de vérification et modifications par les RZGE : lun. 2 mars 2020
Date de fin de vérification et modifications par les RZGE : ven. 6 mars 2020
Date de publication de la liste : jeu. 12 mars 2020

Réception des candidatures
Date limite de réception par le chef de service d’origine : 30 avril 2020 [MODIFICATION]
Date limite de réception par le chef de service d’accueil : 7 mai 2020 [MODIFICATION]
Date limite de réception par la DRH : 18 mai 2020 [MODIFICATION]

Publication des résultats : 2e quinzaine de juin [MODIFICATION]

CAP du 8 janvier 2020 TA IDTPE : les résultats


La dernière CAP promotion à IDTPE …

… mais le SNI toujours mobilisé pour accompagner les ITPE !

Circuits de promotions suite à la suppression des CAP, futur taux pro/pro pour 2021, modalités de concrétisation dans le nouveau monde de la mobilité, possibilités ultérieures de progression à ICTPE, … autant de questions à retrouver dans la déclaration préalable du SNITPECT-FO !

Consulte les résultats de cette CAP :

Résultats des arbitrages post-CAP mobilités 2020/3


Suite à la CAP mobilités du 20 novembre 2019, de nombreux dossiers étaient restés en suspens, en attente de validation de la vacance des postes ou des résultats de leur mise à l’étude. La date de fin de cycle étant fixée au 13 décembre, le SNITPECT-FO a donc sollicité la DRH du MTES-MCTRCT pour obtenir les listes des mouvements validés, après décision de l’administration :

Retrouve également la liste complémentaire des :

N’hésite pas à contacter les élus à la CAP pour tout complément.

CAP ITPE : calendrier 2020


AVERTISSEMENT :

La loi dite de transformation de la fonction publique du 6 août 2019 a annihilé les compétences « mobilités » et « promotions » des CAP et recentré leurs prérogatives sur certains types de recours.

Retrouve la liste des sujets désormais traités en CAP et les coordonnées de tes élus à la CAP.

Dates des CAP 2020 :

  • jeudi 4 juin 2020
  • mardi 1er décembre 2020

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Retrouve également la date de la dernière CAP GrAF ITPEHC au titre de 2020.

Prérogatives des CAP suite à la suppression des compétences Mobilités et Promotions


Le décret du 29 novembre 2019 annihile les prérogatives des CAP en matière de promotions et de mobilité. Celui-ci a été examiné au Conseil Commun de la Fonction Publique (CCFP) du 17 octobre 2019 et rejeté par l’ensemble des organisations syndicales sauf la CFDT.

Les compétences des CAP sont désormais recentrées sur les recours et les questions de discipline. Les CAP traiteront notamment des champs suivants :

  • refus de titularisation ou licenciement en cours de stage ;
  • licenciement du fonctionnaire après refus de trois postes proposés en vue de sa réintégration et licenciement pour insuffisance professionnelle :
  • refus de congé de formation syndicale ou de certains représentants du personnel ;
  • recours concernant la mise en disponibilité :
  • recours sur refus de temps partiel ;
  • refus d’acceptation de démission ;
  • recours sur entretien professionnel ;
  • recours sur refus de mobilisation du compte personnel de formation (CPF) ;
  • recours sur refus de télétravail ;
  • recours sur refus de congés au titre du compte épargne-temps.

Le SNITPECT-FO invite les ITPE concernés à contacter les élus à la CAP pour faire valoir leurs droits dans ces domaines.

Suite aux attaques subies par les CAP, le Congrès national 2019 du SNITPECT-FO a décidé de la mise en place de nouveaux outils pour les Mobilités et les Promotions des ITPE.

CAP promotions IDTPE : report au 8 janvier 2020


En raison du conflit social concernant la contre-réforme des retraites, l’administration a reporté au 8 janvier 2020 la CAP promotions au Tableau d’Avancement à Ingénieur Divisionnaire des TPE, initialement prévue le 18 décembre 2019.

Une pré-CAP s’est déroulée les 3 et 4 décembre 2019. Compte tenu de sa durée anormalement courte proposée par la DRH, les élus du SNITPECT-FO ont organisé leurs propres travaux internes préparatoires du 27 novembre au 2 décembre 2019.

A noter : une réunion d’information relative aux modalités de concrétisation des promotions au TA IDTPE se déroulera le lundi 20 janvier 2020 à La Défense (Grande Arche – à partir de 14h). Les inscrits au TA classique IDTPE recevront une convocation de la DRH après la CAP.

CAP mobilités des 20 et 21 novembre 2019 : les résultats


La mobilité sur le fil du rasoir …

Une fois de plus, les élus du SNITPECT-FO, spécialistes de la gestion du corps, auront dû se mobiliser jusqu’au jour-même de la CAP pour obtenir des réponses au traitement de toutes les situations individuelles identifiées lors de leurs travaux préalables. De nombreux mouvements ont ainsi été rendus possibles ou s’en sont trouvés fiabilisés. Preuve, s’il en fallait, que seul le collectif peut apporter une réponse efficace aux attaques menées contre la mobilité choisie.

Retrouve la déclaration préalable du SNITPECT-FO, ainsi que tous les résultats de cette CAP :

Concernant les mobilités des ICTPE, la DRH s’est engagée à ce que les ICTPE qui prendront un poste éligible sur ce cycle de mobilité bénéficient, dans les règles actuelles, d’un nouveau détachement sur leur nouveau poste. En revanche, la DRH n’avait aucun message à adresser aux IDTPE prenant un poste éligible dans l’optique d’accéder à ICTPE ! (pour plus d’informations, retrouve le décryptage du SNITPECT-FO sur le sujet)

J-1 : CAP mobilité des 20 et 21 novembre 2019


La mobilité sur le fil du rasoir … ? La DRH sera-t-elle en mesure (ou aura-t-elle la volonté !) d’assurer le bon déroulement de cette dernière CAP mobilité prévue les 20 et 21 novembre 2019 ? Rien n’est moins sûr … Suite à la décision du DRH de supprimer les pré-CAP mobilités, les élus du SNITPECT-FO auront pourtant pris la peine de mener des trav ...

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