Régimes indemnitaires
Primes dans la fonction publique : la triple-peine pour les ITPE à l’Ecologie !
Le rapport de l’Inspection générale des finances (IGF) de juillet 2026, consacré aux primes et indemnités dans la Fonction publique de l’État, met des chiffres sur une réalité que FO dénonce depuis de …
RIFSEEP : note de gestion 2026 à l’Ecologie
La note de gestion RIFSEEP du 22 juillet 2026 a été publiée par le ministère.
Retrouve la note de gestion 2026 et ses annexes.
Elle prend effet au 1er janvier 2026 : tous les événements de carrière …
RIFSEEP : recours contre le CIA 2025
Les régressions véhiculées par l’imposition du RIFSEEP ont des effets sur le long terme. Le SNITPECT-FO appelle les ITPE à la plus grande vigilance sur leurs notifications indemnitaires, afin de …
Après le CIA++ pour le « top management » en 2024, un CIA– pour les agents ordinaires en 2025 ?
La campagne 2025 de notification du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) a été initiée dans les services du pôle ministériel, où le CIA a normalement été versé sur la paye d’octobre.
Le SNITPECT-FO …
RIFSEEP : webinaire FEETS-FO du 10 octobre 2025 – le replay
Dispositif par construction occulte et arbitraire, le RIFSEEP nécessite une vigilance constante, notamment lors de chaque événement de carrière. Condition indispensable pour cela : en connaître …
RIFSEEP : webinaire FEETS-FO du 10 octobre 2025 à 12h30
Dispositif par construction occulte et arbitraire, le RIFSEEP nécessite une vigilance constante, notamment lors de chaque événement de carrière. Condition indispensable pour cela : en connaître le …
RIFSEEP : recours contre l’IFSE 2025
Les régressions véhiculées dans l’imposition du RIFSEEP ont des effets sur le long terme. Le SNITPECT-FO appelle les ITPE à la plus grande vigilance sur leurs notifications indemnitaires, afin d …
RIFSEEP : décryptage de la note de gestion 2025 au MATTE
Suite à la signature de la note de gestion RIFSEEP au titre de 2025, le SNITPECT-FO livre un décryptage des principales évolutions intervenues.
2025 s’inscrit dans la continuité de 2024, avec d …
RIFSEEP : note de gestion 2025 au Ministère des Armées
Retrouve la circulaire n°5119/ARM/SGA/DRH-MD du 26 mai 2025 du Ministère des Armées, relative au RIFSEEP applicable. Elle s’applique à compter du 1er juin 2025.
Les dispositions spécifiqu …
RIFSEEP : note de gestion 2025 au MATTE
La note de gestion RIFSEEP du 4 septembre 2025 a été publiée par le ministère.
Retrouve la note de gestion 2025 et ses annexes.
Elle prend effet au 1er janvier 2025 : tous les événements de carrière …
Jurisprudence : le montant du CIA doit être cohérent avec l’évaluation de la manière de servir
Dans un jugement datant de février 2025, le Tribunal Administratif de Lyon a annulé une décision de l’administration fixant le montant du complément indemnitaire annuel (CIA) d’un ITPE à une valeur co …
RIFSEEP : note de gestion 2022-2024 à l’Université Gustave Eiffel
Retrouve ci-dessous les conditions d’application du RIFSEEP à l’Université Gustave Eiffel (UGE). Elles s’appliquent à compter du 1er janvier 2022 : tous les événements de carrière intervenus d …
RIFSEEP au MTECT : vérifier l’application de la clause de réexamen de l’IFSE
Modifiée lors de la publication de la note de gestion RIFSEEP du MTECT en 2023, la clause dite de réexamen garantit à chaque agent du pôle ministériel une augmentation minimale de son IFSE tous les tr …
RIFSEEP : le SNI porte ses revendications aux MTEL pour 2024
Le SNITPECT-FO a produit un décryptage complet suite à la parution de la note de gestion RIFSEEP 2024 au Ministère de l’Ecologie.
Devant le scandale des choix faits pour augmenter le CIA des ha …
RIFSEEP : recours contre le CIA 2024
Les régressions véhiculées dans l’imposition du RIFSEEP auront des effets pour les années à venir. Le SNITPECT-FO appelle les ITPE à la plus grande vigilance sur leurs notifications indemnitaires, …