RIFSEEP : webinaire FEETS-FO du 10 octobre 2025 – le replay
Dispositif par construction occulte et arbitraire, le RIFSEEP nécessite une vigilance constante, notamment lors de chaque événement de carrière. Condition indispensable pour cela : en connaître …
RIFSEEP : webinaire FEETS-FO du 10 octobre 2025 à 12h30
Dispositif par construction occulte et arbitraire, le RIFSEEP nécessite une vigilance constante, notamment lors de chaque événement de carrière. Condition indispensable pour cela : en connaître le …
RIFSEEP : recours contre l’IFSE 2025
Les régressions véhiculées dans l’imposition du RIFSEEP ont des effets sur le long terme. Le SNITPECT-FO appelle les ITPE à la plus grande vigilance sur leurs notifications indemnitaires, afin d …
RIFSEEP : recours contre le CIA 2025
Les régressions véhiculées par l’imposition du RIFSEEP ont des effets sur le long terme. Le SNITPECT-FO appelle les ITPE à la plus grande vigilance sur leurs notifications indemnitaires, afin de …
RIFSEEP : décryptage de la note de gestion 2025 au MATTE
Suite à la signature de la note de gestion RIFSEEP au titre de 2025, le SNITPECT-FO livre un décryptage des principales évolutions intervenues.
2025 s’inscrit dans la continuité de 2024, avec d …
RIFSEEP : note de gestion 2025 au Ministère des Armées
Retrouve la circulaire n°5119/ARM/SGA/DRH-MD du 26 mai 2025 du Ministère des Armées, relative au RIFSEEP applicable. Elle s’applique à compter du 1er juin 2025.
Les dispositions spécifiqu …
RIFSEEP : note de gestion 2025 au MATTE
La note de gestion RIFSEEP du 4 septembre 2025 a été publiée par le ministère.
Retrouve la note de gestion 2025 et ses annexes.
Elle prend effet au 1er janvier 2025 : tous les événements de carrière …
Jurisprudence : le montant du CIA doit être cohérent avec l’évaluation de la manière de servir
Dans un jugement datant de février 2025, le Tribunal Administratif de Lyon a annulé une décision de l’administration fixant le montant du complément indemnitaire annuel (CIA) d’un ITPE à une valeur co …
RIFSEEP : note de gestion 2022-2024 à l’Université Gustave Eiffel
Retrouve ci-dessous les conditions d’application du RIFSEEP à l’Université Gustave Eiffel (UGE). Elles s’appliquent à compter du 1er janvier 2022 : tous les événements de carrière intervenus d …
RIFSEEP au MTECT : vérifier l’application de la clause de réexamen de l’IFSE
Modifiée lors de la publication de la note de gestion RIFSEEP du MTECT en 2023, la clause dite de réexamen garantit à chaque agent du pôle ministériel une augmentation minimale de son IFSE tous les tr …
RIFSEEP : le SNI porte ses revendications aux MTEL pour 2024
Le SNITPECT-FO a produit un décryptage complet suite à la parution de la note de gestion RIFSEEP 2024 au Ministère de l’Ecologie.
Devant le scandale des choix faits pour augmenter le CIA des ha …
RIFSEEP : recours contre le CIA 2024
Les régressions véhiculées dans l’imposition du RIFSEEP auront des effets pour les années à venir. Le SNITPECT-FO appelle les ITPE à la plus grande vigilance sur leurs notifications indemnitaires, …
RIFSEEP au MTECT : décryptage de la note de gestion 2024
Suite à la signature de la note de gestion RIFSEEP au titre de 2024, le SNITPECT-FO livre un décryptage des principales évolutions intervenues.
2024 marque un arrêt brutal des améliorations observé …
RIFSEEP : note de gestion 2024 au MTECT
La note de gestion RIFSEEP au titre de 2024 des MTECT a été diffusée par le ministère le 12 juillet.
Retrouve la note de gestion du 12 juillet 2024 et ses annexes.
Elle prend effet au 1er janvie …
Webinaire du SNI : « RIFSEEP(s) des ITPE » du 6 juin 2024 – le replay
« RIFSEEP(s) des ITPE : comprendre et agir ! »
Dispositif par nature complexe et opaque, le RIFSEEP nécessite une vigilance constate, notamment lors de chaque événement de carrière. Le SNITPECT-FO a …