Stratégie du RST
La 1ère réunion du Conseil des Services Scientifiques et Techniques s’est tenue le 23 octobre 2006. Transformer le Conseil Central des CETE en une instance de pilotage stratégique globale type CC RST …
Comité Spécifique de Suivi
La DGPA refuse que le CSS examine les cas particuliers d’agents, dont un ITPE, dans des situations difficiles suite aux processus de pré-positionnement.Une nouvelle réunion du Comité Spécifique de Sui …
Intervention du Bureau Régional « Centre »
Le Bureau Régional « Centre » écrit au Directeur Régional de l’Environnement sur l’avenir et la stratégie du RST. Télécharger le courrier. …
Modalités de transfert ou d’affectation des agents
Nouvelle circulaire du 06 septembre 2006A télécharger : (ci-contre à gauche)
_
– Contribution syndicale :
-* Avis du SNITPECT sur la procédure de pré-positionnement (la mise à jour concerne la pu …
Circulaire du 14 août 2006 sur le maintien des rémunérations
La DGPA a diffusé la circulaire du 14 août 2006 sur le maintien des rémunérations pour les agents de l’Etat mis à disposition des collectivités territoriales ou mutés dans l’intérêt du service. Le tit …
Plus de 120 ITPE à l’Assemblée générale exceptionnelle des sections du RST
La participation de plus de 120 ingénieurs des TPE à cette AG où tous les services du RST étaient représentés, démontre la très forte mobilisation des ITPE en faveur du RST, ses agents, ses services, …
Audit Copé sur le RST
Synthèse des événements liés à l’audit « Copé » sur le RST. 13 avril 2006 : le porte-parole du gouvernement annonce, par voie de presse, la conduite d’un audit de modernisation sur le RST de l’Equipemen …
Audit Copé sur le RST, transferts de personnels
Une délégation de la Confédération Force Ouvrière, conduite par Jean-Claude Mailly, a été reçue le 20 juillet dernier par Dominique Perben. Le ministre de l’Equipement s’est voulu rassurant quant à l’ …
Avis du SNITPECT sur l’expérimentation de fusion DDE-DDAF
Par circulaire du 2 janvier 2006, le Premier ministre a décidé la fusion des DDE et des DDAF dans huit départements : l’Ariège, l’Aube, le Cher, le Loir-et-cher, le Lot, les Yvelines, le territoire de …
Garanties nationales pour les agents transférés
A télécharger ci-contre :
– la note technique du 7 juin 2006 sur la mise à disposition individuelle des agents transférés
– la « fiche individuelle de transfert » (comprenant les éléments de dérouleme …
Recours sur pré-positionnement
La circulaire du 10 février 2006 sur l’organisation des pré-positionnements des agents, prévoit les modalités de recours en cas de désaccord de l’intéressé avec la proposition d’affectation notifiée p …
Une délégation des Ingénieurs des TPE de Rhône-Alpes reçue par le Ministre à l’ENTPE le 2 juin
A l’occasion de la visite du Ministre à l’ENTPE le vendredi 2 juin 2006, les Ingénieurs des TPE de la région Rhône-Alpes se sont mobilisés à l’initiative du bureau régional du SNITPECT.
_ Le secrétai …
Le comité spécifique de suivi des transferts
Dans la grande mouvance que connaît actuellement notre principal ministère employeur, le Ministre de l’Equipement s’est engagé à ce qu’aucun agent se trouvant dans l’obligation de changer d’employeur …
Services routiers
Au JO du 17 mars :
– Décret n°2006-304 du 16 mars 2006 : Création et organisation des Directions interdépartementales des routes (DIR)
– Décret n°2006-305 du 16 mars 2006 : Services Maîtrise d’ouvr …
Décrets DSLD et « Homologie » du 30 décembre 2005
L’analyse du SNITPECT sur les décrets « Intégration dans la FPT » et « Détachement sans limitation de durée » du 30 décembre 2005 : des textes inacceptables pour les Ingénieurs des TPE !Télécharger ci-con …