Bulletin d’informations du SNITPECT-FO du 25 septembre 2023
Essentiel de l’ITPE : édition 2023
Dans un milieu professionnel en constante évolution, il est important de disposer de repères. Un incontournable, pour tous les membres du SNI, est l’Essentiel de l’ITPE. […] Sa mise à jour 2023 prend en compte les nouveautés et évolutions réglementaires, intervenues depuis l’édition 2022, … Lire la suite
Rémunérations
RIFSEEP 2023 au MTECT : webinaire FEETS-FO du 15 septembre 2023 – le replay
Dispositif par construction occulte et arbitraire, le RIFSEEP justifie d’autant plus une vigilance de chacun d’entre-nous sur le sort qui nous est réservé par l’administration. Condition indispensable pour cela : en connaître les principes et les rouages ! Pour faire le point sur les modalités de fonctionnement du RIFSEEP au MTECT et les nouveautés 2023, retrouve le replay du webinaire organisé par la FEETS-FO, avec la participation du SNITPECT-FO … Lire la suite.
RIFSEEP : recours contre le CIA 2023
Les régressions véhiculées dans l’imposition du RIFSEEP auront des effets pour les années à venir. Le SNITPECT-FO appelle les ITPE à la plus grande vigilance sur leurs notifications indemnitaires 2023, afin de défendre leurs intérêts. Retrouve la boîte à outils du SNI pour préserver tes intérêts suite à la notification de ton CIA 2023 … Lire la suite.
RIFSEEP : recours contre l’IFSE 2023
Les régressions véhiculées dans l’imposition du RIFSEEP auront des effets pour les années à venir. Le SNITPECT-FO appelle les ITPE à la plus grande vigilance sur leurs notifications indemnitaires 2023, afin de défendre leurs intérêts. Retrouve la boîte à outils du SNI pour préserver tes intérêts suite à la notification de ton IFSE 2023 … Lire la suite.
Carrières et gestion
Mobilités : les statistiques et décryptages du SNI
Retrouve les statistiques et analyses sur les mouvements, dans le nouveau processus de mobilité au ministère en charge de l’Ecologie : [NOUVEAU] Bilan 2022 de la mobilité à l’Ecologie : le décryptage du SNI … Lire la suite.
Mobilité au fil de l’eau à l’Ecologie : décisions d’affectation
Le ministère en charge de l’Ecologie a décidé de généraliser la publication des postes au fil de l’eau. Les décisions d’affectation sont désormais prononcées dans le calendrier du processus fixé dans les LDG mobilité. Retrouve les décisions d’affectation des postes à enjeux, jusque début septembre 2023, et des postes A et A+ (publication du 15/09/23 – hors postes à enjeux) … Lire la suite.
Les offres parues cette quinzaine sur MobiliTPE (réservé adhérent)
Transports, immobilier, mer et littoral … retrouve les dernières publications
Emplois de cadres dirigeants : la liste de postes sélectionnés par le SNI (réservé adhérent)
Consulte la liste des emplois de cadres dirigeants parus cette quinzaine
Vie syndicale
La Tribune n°1276 : septembre 2023
Au sommaire : Les Sections en action, Relevé de décisions de la CE des 29 et 30 juin 2023, Les décryptages du SNI : Parcours et rémunérations, Lignes destructrices de gestion : Bilan Mobilités 2022, Le tour de France Star ITPE Trek, Lu pour toi, Bienvenue aux nouveaux ITPE, Vie du syndicat, Programme prévisionnel du Congrès 2023, … Lire la suite.
Assistance juridique en droit administratif FGF-FO : dates 2023
CONSULTATIONS JURIDIQUES EN DROIT ADMINISTRATIF La Fédération Générale des Fonctionnaires Force Ouvrière offre deux services aux adhérents du SNITPECT-FO : un service de renseignements téléphoniques et des consultations au siège de la F.G.F. Retrouve les dates jusque décembre 2023 … Lire la suite.
Commission exécutive des 21 et 22 septembre 2023 : relevé de décisions
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La Tribune n°1276 : septembre 2023
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Revalorisation des remboursements des frais de déplacement : indemnités repas et nuitées
L’arrêté du 20 septembre 2023 a modifié l’arrêté du 3 juillet 2006 fixant les taux des indemnités de mission. Annoncé parmi les mesurettes des « Rencontres salariales 2023 », FO s’était étonnée, lors de sa rencontre avec le ministre de la Fonction Publique le 18 septembre, de l’oubli d’engagement à revaloriser les taux de remboursements des frais de missions.
Ces augmentations, certes nécessaires, ne sont cependant pas suffisantes pour couvrir les effets de l’inflation galopante en matières de frais de restauration et d’hébergement.
Les nouveaux taux ci-dessous entrent en application à compter du 22 septembre 2023 :
| Taux de base | Grandes villes / Métropole Grand Paris / Outre-Mer | Paris | |
| Hébergement | 90€ | 120€ | 140€ |
Indemnité repas : 20€ (24€ en Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française)
RIFSEEP 2023 au MTECT : webinaire FEETS-FO du 15 septembre 2023 – le replay
Dispositif par construction occulte et arbitraire, le RIFSEEP justifie d’autant plus une vigilance de chacun d’entre-nous sur le sort qui nous est réservé par l’administration. Condition indispensable pour cela : en connaître les principes et les rouages !
Pour faire le point sur les modalités de fonctionnement du RIFSEEP au MTECT et les nouveautés 2023, la FEETS-FO, avec la participation du SNITPECT-FO, a organisé un webinaire ouvert à tous les agents.
Retrouve le replay de ce webinaire ainsi que le support de présentation.
Pour plus d’informations, consulte :
RIFSEEP : recours contre le CIA 2023
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RIFSEEP : recours contre l’IFSE 2023
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Bulletin d’informations du SNITPECT-FO du 11 septembre 2023
Rémunérations
RIFSEEP 2023 au MTECT : webinaire FEETS-FO du 15 septembre 2023
Dispositif par construction occulte et arbitraire, le RIFSEEP justifie d’autant plus une vigilance de chacun d’entre-nous sur le sort qui nous est réservé par l’administration. Condition indispensable pour cela : en connaître les principes et les rouages ! Pour faire le point sur les modalités de fonctionnement du RIFSEEP au MTECT et les nouveautés 2023, la FEETS-FO organise un webinaire ouvert à tous les agents … Lire la suite.
RIFSEEP : point d’étape sur les recours engagés (version actualisée)
[NOUVEAU] Produire un mémoire en réplique : Dans la procédure contentieuse au Tribunal Administratif, après la réception du mémoire en défense de l’administration, il est impératif de produire un mémoire en réplique. Le mémoire en réplique est à déposer dans le délai indiqué par le Tribunal Administratif … Lire la suite.
ISS 2020 : suite au paiement obtenu avec le SNI, comment se désister de son recours ?
Suite à l’obtention du paiement de l’année de retard ISS, grâce à la mobilisation des ITPE et à l’initiative de leur syndicat, chaque ITPE ayant poursuivi au contentieux en déposant une requête devant le Tribunal Administratif peut envisager de mettre fin à sa démarche devant la justice administrative, la somme due ayant été payée désormais … Lire la suite.
RIFSEEP : note de gestion 2023 au Ministère de l’Agriculture
La note de gestion du 27 juin 2023, publiée au BO-Agri, définit le RIFSEEP applicable aux ITPE en PNA au Ministère de l’Agriculture, à compter du 1er janvier 2023. Éléments de décryptage du SNI : Les mécanismes généraux régissant le RIFSEEP au MASA sont substantiellement différents de ceux connus chez les autres employeurs d’ITPE … Lire la suite.
Carrières et gestion
Une nouvelle chargée de mission pour le corps des ITPE
Amal GHAZI a pris ses fonctions au 1er septembre 2023, en tant que chargée de mission du corps des ITPE, pour le 1er niveau. Elle était précédemment en poste à la DDT 77. Elle succède ainsi à Arnaud LONGE et rejoint l’équipe des chargés de mission du corps des ITPE … Lire la suite.
ICTPE : mise à jour de l’arrêté-liste à l’Université Gustave Eiffel
L’arrêté du 8 août 2023 procède à la mise à jour de la liste des emplois d’ingénieur en chef des travaux publics de l’Etat du 1er et du 2e groupe à l’Université Gustave Eiffel, en remplacement de l’arrêté précédent. Ces arrêtés emplois ICTPE en dehors du Ministère de gestion sont nécessaires pour fluidifier les parcours des ITPE … Lire la suite.
Examen professionnel 2024 : le nombre de places est fixé !
Le nombre de postes offerts à l’examen professionnel au titre de l’année 2024, est fixé à 46, par arrêté du 1er septembre 2023. Retrouve les dates à retenir concernant l’examen professionnel 2024. Lire la suite.
Mobilité au fil de l’eau à l’Ecologie : décisions d’affectation
Le ministère en charge de l’Ecologie a décidé de généraliser la publication des postes au fil de l’eau. Les décisions d’affectation sont désormais prononcées dans le calendrier du processus fixé dans les LDG mobilité. Retrouve les décisions d’affectation des postes à enjeux, jusqu’à fin août 2023, et des postes A et A+ (publication du 01/09/23 – hors postes à enjeux) … Lire la suite.
Vie syndicale
FEETS-FO | Ciné-débat « Un autre monde », le 12 septembre 2023 à 12h30
Notre fédération, la FEETS-FO a mis en place un projet de ciné-débat, afin de créer un espace de partage, d’échange et d’information, autour de la projection d’un film, gratuite et ouverte à tous. Prochaine séance : « Un autre monde », le mardi 12 septembre 2023 à 12h30, avec le Secrétaire général de FO Cadres, Eric Peres en visio-conférence … Lire la suite.
Élections 2023 des délégués à la Commission exécutive : appel à candidatures
Les élections des délégués régionaux, prévues tous les deux ans dans le statut du SNITPECT-FO, ont lieu cette année. De plus, cette année, une élection partielle pour un délégué national est exceptionnellement reconvoquée, pour un mandat d’un an. Ces délégués sont élus à la Commission exécutive. C’est cette instance qui, pendant l’année, veille au respect de la ligne de conduite … Lire la suite.
Partenariats & Prospective
StarITPEtrek à votre rencontre !
Originaire du Limousin (et fier de l’être !), Serge ECHANTILLAC est ITPE de la 23e promotion (la première à Vaulx-en-Velin), membre du bureau national du SNITPECT-FO, ancien élu à la CAP, adhérent à l’AITPE, et jeune retraité. Pour rencontrer les ITPE, Serge part sillonner les routes. [NOUVEAU] dans l’Hérault … Lire la suite.
Examen professionnel 2024 : le nombre de places est fixé !
Le nombre de postes offerts à l’examen professionnel au titre de l’année 2024, est fixé à 46, par arrêté du 1er septembre 2023.
Retrouve les dates à retenir concernant l’examen professionnel 2024.
RIFSEEP : point d’étape sur les recours engagés (version actualisée)
[NOUVEAU] Produire un mémoire en réplique :
Dans la procédure contentieuse au Tribunal Administratif, après la réception du mémoire en défense de l’administration, il est impératif de produire un mémoire en réplique. Le mémoire en réplique est à déposer dans le délai indiqué par le Tribunal Administratif (en l’absence de délai explicite, il est conseillé d’y procéder sous 1 mois après réception du mémoire en défense).
Le SNITPECT-FO met à disposition de ses membres un modèle générique de mémoire en réplique.
Solliciter la clôture de l’instruction :
En cas d’absence de réponse du défendeur, après un délai d’au moins 6 mois après le dépôt de ton recours contentieux, il peut être envisagé de solliciter une ordonnance de clôture d’instruction : retrouve notre modèle de courrier au Tribunal Administratif.
Exercer un recours administratif puis contentieux pour faire valoir ses droits :
Compte tenu des conditions de bascule au RIFSEEP imposées au MTECT, faisant suite à la non-consommation de l’enveloppe ISS 2019, dénoncée par le SNITPECT-FO, les ITPE ont été nombreux à exercer légitimement des recours portant sur leur dernier CMI ISS, leur IFSE et leur CIA.
Tu peux te référer à notre Assistant en ligne pour faire valoir tes droits pour évaluer si un recours est opportun dans ta situation.
Il est à noter que l’obtention du paiement en une fois de l’ISS 2020 par le SNI et FO n’éteint en rien le fondement des recours sur les CMI ISS 2020, IFSE 2021 et CIA 2021 qui ont pour finalité le rétablissement du bon niveau indemnitaire des ITPE concernés dans le nouveau système RIFSEEP.
Veiller au respect de la procédure et des délais :
Dans ces différentes démarches, il est impératif de respecter les délais de recours (leur non-respect pouvant être motif de rejet automatique des demandes). Pour rappel :
- le recours administratif préalable est à former dans les 2 mois suivant la notification de la décision contestée
- le silence gardé par l’administration durant 2 mois après la réception du recours administratif vaut décision de refus implicite
- le recours contentieux est à déposer auprès du Tribunal Administratif dans les 2 mois suivant la refus (explicite ou implicite) de l’administration
Retrouve tous les éléments généraux sur ce type de démarches dans le « Contentieux : Mode d’emploi » du SNI, mis à disposition de tous les ITPE.
ICTPE : mise à jour de l’arrêté-liste à l’Université Gustave Eiffel
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FEETS-FO | Ciné-débat « Un autre monde », le 12 septembre 2023 à 12h30
Notre fédération, la FEETS-FO a mis en place un projet de ciné-débat, afin de créer un espace de partage, d’échange et d’information, autour de la projection d’un film, gratuite et ouverte à tous. Prochaine séance :
« Un autre monde », le mardi 12 septembre 2023 à 12h30,
avec le Secrétaire général de FO Cadres, Eric Peres
- en visio-conférence avec inscription préalable impérative par formulaire Zoom
Le SNITPECT-FO et la FEETS-FO sont heureux de t’inviter à ce ciné-débat ; n’hésite pas à y convier également tes camarades, collègues et proches !
ISS 2020 : suite au paiement obtenu avec le SNI, comment se désister de son recours ?
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Bulletin d’informations du SNITPECT-FO du 28 août 2023
Rémunérations
RIFSEEP : décryptage de la note de gestion 2023 aux MTECT/MTE/M
La note de gestion RIFSEEP au titre de 2023 des MTECT/MTE/M a été diffusée par le ministère. Le SNITPECT-FO livre un décryptage des principales évolutions intervenues. Retrouve le détail de ces principales évolutions … Lire la suite.
RIFSEEP : note de gestion 2023 aux MTECT/MTE/M
La note de gestion RIFSEEP au titre de 2023 des MTECT/MTE/M a été diffusée par le ministère. Retrouve la note de gestion du 28 juillet 2023 et ses annexes techniques (notamment en p35 pour l’IFSE applicable aux ITPE) Elle prend effet au 1er janvier 2023 … Lire la suite.
RIFSEEP : note de gestion 2022 à l’OFB
Retrouve la note de gestion RIFSEEP en vigueur l’OFB pour 2022. Elle s’applique à compter du 1er janvier 2022 : tous les événements de carrière intervenus depuis (promotion, mutation, …) feront donc l’objet d’une prise en compte rétroactive. Découvre les avancées obtenues par le SNI et FO à l’OFB et les points de vigilance … Lire la suite.
RIFSEEP : recours contentieux contre le CIA 2022
En cas de réponse de rejet (implicite ou explicite) des recours administratifs formés contre le CIA 2022, proposés par le SNITPECT-FO, l’action peut être poursuivie en formant un recours contentieux devant la justice administrative. Retrouve tous les éléments pour agir … Lire la suite.
RIFSEEP : recours contentieux contre l’IFSE 2021 des sorti.e.s d’école 2022
En cas de réponse de rejet (implicite ou explicite) des demandes préalables pour obtenir le paiement de l’IFSE 2021 pour les sorti.e.s d’école 2022, proposés par le SNITPECT-FO, l’action peut être poursuivie en formant un recours contentieux devant la justice administrative. Retrouve les éléments pour agir … Lire la suite.
Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle : FO en vigilance sur un dispositif insatisfaisant !
Annoncé parmi les mesurettes des « Rencontres salariales 2023 », le décret n° 2023-702 du 31 juillet 2023 a institué une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle, qui concerne les agents dont la rémunération brute perçue au titre de la période du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023 est inférieure à 39 000 €. FO a saisi la DRH du MTECT sur plusieurs points de vigilance … Lire la suite.
GIPA 2023 : parution des textes prolongeant le dispositif
Annoncé parmi les mesurettes des « Rencontres salariales 2023 », la prorogation de la GIPA pour 2023 s’est traduite par la parution de deux textes au Journal Officiel. Retrouve le décret n° 2023-775 du 11 août 2023, prorogeant le dispositif pour l’année 2023,et de l’arrêté du 11 août 2023, donnant les éléments de calcul pour la GIPA 2023 … Lire la suite.
Carrières et gestion
Mobilités : décisions d’affectations pour le cycle 2023/9 au MTECT
Retrouve, pour tous les corps les nouvelles décisions complémentaires d’affectation parues au 16 août … Lire la suite.
Mobilité au fil de l’eau à l’Ecologie : décisions d’affectation
Le ministère en charge de l’Ecologie a décidé de généraliser la publication des postes au fil de l’eau. Les décisions d’affectation sont désormais prononcées dans le calendrier du processus fixé dans les LDG mobilité. Retrouve les décisions d’affectation des postes à enjeux, jusqu’à fin juillet 2023, et des postes A et A+ (publications des 28/07/23 et 11/08/23 – hors postes à enjeux) … Lire la suite.
Les offres parues cette quinzaine sur MobiliTPE (réservé adhérent)
Immobilier et construction, transports, aménagement littoral … retrouve la liste des postes vacants parus depuis le dernier bulletin d’informations
Emplois de cadres dirigeants : la liste de postes sélectionnés par le SNI (réservé adhérent)
Retrouve la liste des emplois de cadres dirigeants parus depuis le dernier bulletin d’informations
Vie syndicale
Élections 2023 des délégués à la Commission exécutive : appel à candidatures
Les élections des délégués régionaux, prévues tous les deux ans dans le statut du SNITPECT-FO, ont lieu cette année. De plus, cette année, une élection partielle pour un délégué national est exceptionnellement reconvoquée, pour un mandat d’un an. Ces délégués sont élus à la Commission exécutive. C’est cette instance qui, pendant l’année, veille au respect de la ligne de conduite … Lire la suite.
Le SNITPECT-FO recrute !
Le SNITPECT-FO recrute une ou un Secrétaire national permanent L’actualité et les sujets concernant les ITPE et leurs domaines d’intervention sont en incessante évolution. Un poste de permanent sera prochainement libre et les sujets à traiter nombreux et très diversifiés. Rejoindre la permanence, c’est passer du bon côté de la FOrce et être au cœur de l’action et de l’animation … Lire la suite.
Partenariats & Prospective
StarITPEtrek à votre rencontre !
Originaire du Limousin (et fier de l’être !), Serge ECHANTILLAC est ITPE de la 23e promotion (la première à Vaulx-en-Velin), membre du bureau national du SNITPECT-FO, ancien élu à la CAP, adhérent à l’AITPE, et jeune retraité. Pour rencontrer les ITPE, Serge part sillonner les routes. [NOUVEAU] dans le Gers et en Gironde … Lire la suite.
Élections 2023 des délégués à la Commission exécutive : appel à candidatures
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