ARTT au MEDDTL
Une seule règle retenue : l’alignement par le bas !
Quelle ingratitude envers des agents qui pourtant ne lésinent pas sur leur investissement… Une enquête montre que les agents, rien qu’en administ …
Vers une nouvelle instruction relative à l’ARTT
Cela fait bientôt deux ans qu’ont été créées les neuf premières DREAL, réunissant des personnels relevant des dispositifs spécifiques ARTT des anciens ministères (équipement, environnement et industri …
ARTT : Arrêtés du 23 février 2010
Les textes ministériels sur l’ARTT au MEEDDM ont été publiés au JO du 19 mars 2010. Téléchargez ci-contre à gauche les 3 arrêtés du 23 février 2010 pris en application du décret du 25 août 2000 : – cy …
Compte Epargne Temps
Un décret et un arrêté du 28 août 2009 modifient la gestion des comptes épargne temps dans la fonction publique. Titulaires d’un CET, soyez vigilants pour ne pas être perdants !!!Des modifications sub …
ARTT au MEEDDM
Encore une fois, fidèle à son comportement depuis 2 ans l’administration du MEEDDM se refuse à engager la concertation sur le sujet pourtant crucial de l’ARTT. Face à ce refus manifeste de dialogue, l …
ARTT au MEEDDM
Dans le cadre de la création du MEEDAD, du MEEDDAT, du MEEDDM, du MEEDDuM (pour la presse), puis de la fusion DDE_DDAF, de la fusion DRIRE-DIREN-DRE, l’administration tente d’enclencher par petits pas …
Réduction du temps de travail
Après de longues tergiversations autour des forfaits, les députés ont réglé le 8 juillet le sort des cadres au forfait jours. Leur plafond qui était à 218 jours maximum passera d’un simple claquement …
Congés bonifiés pour les DOM-TOM
La DGAFP rappelle, par une circulaire du 3 janvier 2007, les conditions d’attribution des congés bonifiés.La FGF-FO fait le point sur le sujet dans le document téléchargeable ci-contre à gauche. …
CET : Décret du 29 avril 2002 compte épargne-temps dans la FPE
Décret n° 2002-634 du 29 avril 2002 portant création du compte épargne-temps dans la fonction publique de l’État …
Décret du 26 novembre 2004 relatif à l’ARTT
Décret n° 2004-1307 du 26 novembre 2004 modifiant le décret 2000-815 relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l’État …
Décret METLTM du 18 juin 2003 relatif à l’indemnité de permanence
Décret n° 2003-545 du 18 juin 2003 relatif à l’indemnité de permanence attribuée à certains agents du METLTM …
Décret du 25 août 2000 relatif à l’ARTT
Décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l’État …