Ce n’est qu’un au revoir, un de plus…
Le témoignage poignant d’un camarade de DDT sur le délitement de son service, un appel au secours adressé à sa direction.Ce n’est qu’un au revoir, un de plus…
Combien sont-ils à nous quitter et à ne pas être remplacés?
La réduction
d’effectif drastique que subit le personnel composant la DDT depuis les
deux dernières années nécrose la structure et la mortifie.
Voila deux ans que je suis arrivé dans ce département et j’ai déjà dit au revoir à
laurence, nicolas, serge, cédric, éric, hervé, pierre, catherine,
bernard, marie-thérèse, pascal, david, laurence, dominique, christian,
monique, nicolas, serge, alain, andré, evelyne, catherine, marie-jeanne,
cécile et d’autres que j’oublie ou que je n’ai pas eu le temps de
connaitre…
Je n’ai participé à aucun pot d’arrivée depuis le début de cette année,
l’année dernière ils se comptaient les doigts d’une demie main…
Les regroupements collectifs ne sont aujourd’hui que couverts par les
larmes du départ d’une communauté de travail qui se désagrège.
A peine 6
mois après la création de la DDT il est déjà temps de revoir la
structure tant certains bureaux ont vu leurs effectifs décimés.
Aujourd’hui les fiches de poste en circulation interne obligent les
cadres à aller séduire les collaborateurs des autres; c’est déshabiller
paul pour habiller jacques, les arrangements bilatéraux se développent
et l’ambiance se dégrade…
Nous sommes aujourd’hui devant une problématique simple aux conséquences
graves:
–> la diminution des effectifs augmente de façon conséquente et
difficile la charge de travail sur les agents restant
–> la diminution des effectifs fragilise la structure avec des fiches
de postes qui dans un an seront composées d’un tiers temps au service
juridique, d’un quart temps à la police de l’eau, d’un mi temps au
courrier et d’une demie journée par mois à l’instruction des permis de
construire…
–> la diminution des effectifs ne nous permet pas d’assurer un niveau
de service à la hauteur des ambitions, il va donc falloir bientôt
expliquer pourquoi nous ne pouvons assurer les missions d’ATESAT que
nous avons vendues lors de la signature de conventions, pourquoi les
permis de construire sont tacites, pourquoi les subventions tardent à
venir, ou pourquoi nous ne pouvons plus accueillir le public que le
troisième mardi de chaque mois de 14h17 à 15h32…
–> la diminution des effectifs sans aucun remplacement, c’est la mort
d’un vieillard seul et isolé sans perspective d’avenir et sans
descendance…
Une communauté de travail c’est, certes des départs, mais
aussi des arrivées, des idées nouvelles et un autre regard sur les
problématiques qui nous concernent.
Ne voyez aucun fatalisme dans mon message il s’agit bien là d’une lettre
ouverte et les solutions sont simples. A la veille du dialogue de
gestion je demande à la direction de faire pression sur les R-BOP pour
que notre DDT ne paie pas plus cher que les autres le prix de la RGPP.
Le texte dit le non remplacement d’un fonctionnaire sur deux, alors soit
nous nous plierons à celui-ci, mais il est parfaitement intolérable de
voir le niveau régional se servir grassement sur nos moyens humains.
Je vous demande donc, membre de la direction et membre du CODIR, de nous
permettre à tous de rencontrer de nouveaux collègues l’année prochaine,
sollicitez nous, nous avons d’autres arguments pour défendre le dialogue
de gestion que le seul remplissage de SAMOURAI.
XXXXXXXX
Secrétaire Départemental du SNITPECT-FO
Et ça continue à Orléans le lundi 6 septembre !
Jean-Louis BORLOO a été interpellé par une quinzaine d’ITPE à l’occasion de sa visite du chantier de la 2ème ligne du tramway d’Orléans.Les ITPE ont tenu à rappeler au ministre, à l’occasion de sa visite éclair organisée sans contribution de la DREAL ou de la DDT, que ce projet de tramway repose sur les compétences de plusieurs services de l’Etat et notamment des ITPE.
Une délégation lui a remis une lettre en ce sens. A télécharger ci-contre à gauche.
Jean-Louis BORLOO a répondu par un éloge de l’ingénierie de l’Etat, et promis une attention sur le dossier des ITPE.
L’événement a été relayé à 2 reprises dans le quotidien « la République du Centre ».
25 ITPE accueillent Jean-Louis BORLOO à Strasbourg !
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25 ITPE accueillent Jean-Louis BORLOO à Strasbourg !
Vendredi 3 septembre 2010Le ministre d’Etat était ce matin à Strasbourg pour l’inauguration de la foire européenne.
Un groupe de 25 ITPE l’y attendait, afin de lui rappeler qu’il n’a toujours pas donné une suite significative aux attentes exprimées avec force par 1500 camarades le 29 juin à Paris. La lettre qui lui a été adressée après la manifestation par le SNITPECT-FO (retrouve là ici) est restée sans réponse.
Une délégation a pu s’entretenir avec le ministre et lui remettre cette lettre.
Le ministre a évoqué le projet de nouveau statut des ITPE en mettant en avant un arbitrage interministériel difficile dans les prochains jours. Sur la place de l’ingénierie et de la technicité au sein du ministère, le ministre a déclaré « Nous avons la meilleure ingénierie du monde et nous allons tout faire pour la garder»… ça se passe de commentaire.
Des tracts ont également été distribués aux personnalités éminentes présentes.
Une vidéo de l’événement sera bientôt en ligne.
La presse a relayé l’événement dans Les Dernières Nouvelles d’Alsace (voir ci-dessous).
Le Président du Conseil Général 79 soutient l’action des ITPE
L’un de nos camarades, qui rappelait dans son message d’absence estival l’inquiétude des ITPE sur l’avenir du ministère et de ses agents, a reçu un courrier de soutien du PCG.
Vous pouvez télécharger ci-contre à gauche le courrier du Président du Conseil Général des Deux-Sèvres.
Il y regrette le désengagement de l’Etat et il rappelle que c’est bien la diversité et la technicité des métiers de la fonction publique qui font notre richesse. Enfin, il dit tenir « à vous soutenir dans votre démarche et à vous encourager dans vos actions ».
—-
Dans son message d’absence, notre camarade tenait ces propos:
« La trêve estivale n’entame pas ma détermination à préserver l’efficacité et même l’existence d’un véritable service public de l’aménagement et du développement durables, aujourd’hui menacé.
Comme les 1500 ingénieurs des TPE qui ont manifesté le 29 juin à Paris, je suis inquiet du manque d’ambition affiché par le ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, tant pour ses services que pour ses agents.
La priorité de notre ministère se porte sur des actions de communication ou sur le vote de lois Grenelle (qui multiplient les outils sans autre renfort). Par contre nos missions techniques sont laissées en complète déshérence : services déstructurés, missions supprimées, moyens et effectifs sacrifiés, compétences dévalorisées…
Je considère que tous les acteurs du développement durable – le citoyen, les entreprises, les collectivités territoriales, etc. – doivent pouvoir s’appuyer sur des services techniques de l’Etat.
Nous devons donc préserver les compétences et les services techniques du ministère, nécessaires à la concrétisation d’un développement durable. »
ARTT : Arrêtés du 23 février 2010
Les textes ministériels sur l’ARTT au MEEDDM ont été publiés au JO du 19 mars 2010.
Téléchargez ci-contre à gauche les 3 arrêtés du 23 février 2010 pris en application du décret du 25 août 2000 :
– cycles hebdomadaires et non hebdomadaires
– astreintes et décompte en jours du temps de travail (forfait cadres)
– journée de solidarité
Une circulaire d’application est également prévue, dont le contenu fera l’objet d’une concertation prochainement. Par ailleurs, les arrêtés devront être déclinés dans le règlement intérieur de chaque service dans le cadre d’une concertation conduite localement. Enfin, un comité sera mis en place pour partager avec les représentants des personnels au CTPM des éléments d’information sur les conditions effectives de mise en place de ce nouveau régime ARTT.
Schéma simplifié:
modalité 1 – horaires fixes:
_ journée de 8h
_ semaine de 4,5j
_ 4,5j RTT (gérés comme des congés)
_ 22,5j congés
_ -1j solidarité
modalité 2 – horaires fixes:
_ journée de 7h12
_ semaine de 5j
_ 6j RTT (gérés comme des congés)
_ 25j congés
_ -1j solidarité
modalité 2bis – horaires variables:
_ modalité 2 + récupération possible de 2j/mois
modalité 3 – horaires fixes:
_ journée de 7h24
_ semaine de 5j
_ 12j RTT (dont 9 gérés comme des congés)
_ 25j congés
_ -1j solidarité
modalité 3bis – horaires variables:
_ modalité 3 + récupération possible de 1j/mois
modalité 4 – horaires fixes:
_ journée de 7h42
_ semaine de 5j
_ 20j RTT (dont 15 gérés comme des congés)
_ 25j congés
_ -1j solidarité
modalité 4 – horaires variables:
_ modalité 4 + récupération possible de 0,5j/mois
forfait cadres:
_ décompte en jours du temps de travail, pas de décompte horaire
_ obligatoire sur certains postes de direction, à la demande de l’individu pour tous les autres
_ 20j RTT (dont 15 gérés comme des congés)
_ 25j congés
_ -1j solidarité
« Le train de la RGPP s’apprête à percuter celui de la LOLF ! »
C’est en ces termes que M. Rodet, membre de la commission des finances de l’assemblée nationale, commente la présentation du rapport « articulation entre la LOLF et les réformes de l’organisation de l’État ».Le SNITPECT l’écrirait, on crierait au scandale! Mais ce sont des députés en commission de l’assemblée nationale qui le disent : les logiques LOLF et REATE (RGPP) sont verticales et transversales, et donc forcément en conflit à un moment donné.
Ainsi, vouloir au niveau départemental gérer globalement les crédits et les effectifs éloigne de l’esprit de la LOLF, qui veut pouvoir rendre compte des dépenses programme par programme. On doit ainsi inventer des « machines infernales » à la fiabilité douteuse, pour tenter d’obtenir la quadrature du cercle.
Encore une injonction contradictoire ? faites de l’horizontal, mais verticalement ! Résultat, selon ces mêmes députés :
« un grand désordre semble régner, accompagné d’une démotivation des fonctionnaires les plus actifs et les plus capables. N’assistons nous pas au délitement de la vie administrative, et de ce fait à un appauvrissement de la culture et de l’action de l’Etat ? dans certaines directions administratives, les responsables ont même le sentiment de ne plus être chargés de trouver des solutions aux problèmes mais des problèmes aux solutions. »
« les crédits arrivent par petites tranches, ce qui ôte toute efficacité au dialogue de gestion »
« le système administratif se bloque ».
Même les préfets sont dans la souffrance ! En particulier, chorus est montré du doigt.
« si les réformes ne sont pas pilotées différemment, on court à la catastrophe ».
Certes, et ce n’est pas faute d’avoir tiré le signal d’alarme. Ainsi, si même les élus républicains s’en émeuvent, peut-être nos alertes pourront elles être entendues et les mesures correctives mises en œuvre avant le crash.
Eric WOERTH répond au député de la Lozère
Voici un dossier brûlant pour le ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique… le statut des ingénieurs des TPE !
En octobre 2009, le député de la Lozère, Pierre MOREL A L’HUISSIER, a souhaité soutenir le secrétaire départemental du SNITPECT-FO en relayant son inquiétude sur l’avenir des ITPE et ses revendications statutaires et indemnitaires auprès du ministre de la fonction publique.
Après relance, il a reçu le 5 juillet 2010 un courrier de réponse d’Eric WOERTH où il explique qu’il a prescrit un examen attentif de ce dossier et qu’il y apportera une réponse dans les meilleurs délais…
Nous serons nous-mêmes très attentifs aux suites données !
Vous pouvez télécharger ci-contre à gauche l’échange de courriers.
Elections des CTP dans les DDI
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Loi du 5 juillet 2010 sur la rénovation du dialogue social dans la fonction publique
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Les portes d’accès à IC1 ou IC2 ont été élargies : avancées 2010
Le nouvel arrêté qui fixe la liste des emplois éligibles à ingénieur en chef du 1er ou du 2nd groupe est sorti le 6 juillet 2010. L’action paie, en voici une nouvelle preuve !
Nous n’arrivions pas à obtenir la sortie d’un nouvel arrêté emploi, alors qu’il devenait nécessaire suite aux réorganisations multiples de cette dernière année.
Le dernier arrêté emplois datait de mars 2009 et était déjà « périmé» depuis le début de l’année pour cause de nouveaux services. C’est dire si le rythme qu’on nous impose est délirant ! Malgré nos demandes incessantes, l’administration reculait, tergiversait, se perdait dans des considérations alambiquées pour retarder notre dossier.
La manifestation du 29 juin, la démonstration de force des ITPE a permis de faire signer un nouvel arrêté emploi le 6 juillet 2010 (hasard du calendrier, le jour même de la CE exceptionnelle d’après 29 juin !).
Même si cet arrêté comporte des incohérences et des manques flagrants, que nous dénonçons immédiatement à l’administration pour lancer la rédaction d’un nouvel arrêté, les avancées obtenues sont considérables et permettent d’aborder les chantiers de fusion sous un meilleur angle. Elles n’auraient pas été obtenues sans le 29 juin. Voici les gains par rapport à l’arrêté de mars 2009 :
Au 1er groupe :
– adjoint à chef de service, à sous directeur ou à un chargé de sous direction en administration centrale sont pleinement éligibles à IC1 (pouvaient être jugés IC2 précédemment)
– délégué territorial d’une délégation à enjeux particuliers, ou chargé de mission d’inspection à la mission interministérielle d’inspection du logement social, (uniquement les chefs de délégation régionale à enjeux particuliers précédemment)
– équivalent d’un directeur adjoint ou adjoint au directeur d’un service déconcentré (n’existait pas précédemment)
– responsable d’un service à enjeux particuliers au sein d’une DREAL, d’un SN, d’une DIR, d’une DIRM, des directions régionales et interdépartementales d’Ile de France (auparavant uniquement service interdépartemental ou interrégional)
– responsable d’un service à enjeux particuliers dans une DDI importante (N’EXISTAIT PAS AUPARAVANT)
– responsable d’un département ou d’une division à enjeux particuliers, rattaché à l’équipe de direction d’un CETE. (N’EXISTAIT PAS AUPARAVANT)
Au 2ème groupe :
– chef de département, adjoint à un chef de département ou à un chef de division à enjeux particuliers en administration centrale (n’existait pas auparavant)
– responsable d’un pôle ou d’une cellule auprès d’un directeur d’un chef de service ou d’un sous directeur en administration centrale (n’existait pas auparavant)
– conseiller auprès d’un directeur, d’un chef de service ou d’un sous directeur en administration centrale (auparavant uniquement chargé de mission ou chef de projet)
– directeur technique, chef de département ou adjoint à chef de département d’un SCN ou d’un EP relevant du ministère.(auparavant uniquement directeur ou directeur adjoint, membre du codir, chargé de mission ou chef de projet auprès du directeur)
– chargé de mission d’inspection à la MIILOS (n’existait pas auparavant)
– adjoint au responsable d’un service à enjeux particuliers dans une DREAL, responsable d’une division à enjeux particuliers dans un service de DREAL (N’EXISTAIT PAS AUPARAVANT)
– adjoint au responsable d’un service à enjeux particulier dans un SN, une DIR, d’une DIRM, ou direction régionale ou interdépartementale d’IDF (N’EXISTAIT PAS AUPARAVANT)
– directeur adjoint de CIFP (n’était pas identifié auparavant)
– adjoint au responsable d’un département ou d’une division à enjeux particuliers dans un CETE (N’EXISTAIT PAS AUPARAVANT)
Les avancées les plus symboliques et les plus considérables sont, pour le 1er groupe, les services à enjeux particuliers dans les DREAL et dans les DDI importantes (auparavant, les seuls IC1 dans les DDI étaient les directeurs ou directeurs adjoints), ainsi que les chefs de département de CETE (auparavant, seuls les directeurs de laboratoire « importants » pouvaient prétendre à IC1, nous avions pu l’étendre à tous les laboratoires lors de l’invasion de la CAP le 25 février).
Pour le 2ème groupe, les avancées les plus importantes sont les postes d’adjoint à chef de service à enjeux particuliers d’un service régional ou interdépartemental, chef d’une division dans un service de DREAL et adjoint à chef de département à enjeux particuliers de CETE.
Nous avons donc ouvert de manière très significative les portes de l’IC, tout en préservant l’attrait de tous les services, y compris les DDI.
Il reste cependant maintenant à obtenir les réajustements des arrêtés emplois des autres ministères, suite aux réformes en cours.
Notre prochain combat, c’est l’augmentation du nombre de postes disponibles, le nombre actuel n’ étant visiblement pas suffisant pour satisfaire les reconnaissances de compétences pour les ITPE
Notre prochain combat, c’est toujours de tirer le corps des ITPE vers le haut !
Télécharge l’Arrêté emploi du 6 juillet 2010.
Des postes aussi à l’essaimage…
Pour visualiser les offres actuellement disponibles, voir la rubrique essaimage/annonces.
La liste de postes vacants est en ligne
Téléchargez aussi la liste additive.Voici l’agenda du prochain cycle de mobilité:
– Liste principale : en pièces jointes
– Liste additive : en pièces jointes (A pour ajouté, M pour modifié, S pour supprimé)
– Date limite de réception des candidatures par les services : 22 septembre 2010
– Date limite de transmission par les services à la DRH : 28 septembre 2010
– Pré-CAP : 12 octobre 2010
– CAP : 21 octobre 2010
– Date de prise de poste normale : 1er janvier 2011
Nota bene: une erreur s’est glissée sur le poste n°88298 au CPII: le département de localisation est la Moselle et non le Nord, et le service est CPII/CPII DO/EST.
Jean-Louis BORLOO adresse un courrier de remerciement à tous les agents
Suite à l’adoption de la loi Grenelle 2, le ministre d’Etat et tous ses secrétaires d’Etat se sont fendus d’une lettre d’éloge et de remerciement adressée à chaque agent du ministère.
Bon nombre d’ITPE ont été saisis par l’ironie de la démarche.
C’est l’action (ou l’inaction) de ce même ministre qui a rendu le ministère exsangue et qui l’a privé de la capacité de mettre en oeuvre cette loi. Alors une éloge à la gloire de qui? la leur bien sûr… Et pourquoi nous remercier? à lire probablement dans le 2ème sens du mot, nous renvoyer…
Chaque ITPE est invité à adresser son propre courrier de remerciement au ministre. Le modèle est téléchargeable ci-contre à gauche. Merci de le dater, signer et de l’adresser à la permanence du syndicat (par email snitpect@snitpect.fr, par fax au 01.42.72.05.67 ou par courrier au 11 rue meslay 75003 paris). Ils seront adressés tous ensemble au ministre.
La FEETS-FO a également communiqué sur la double lecture possible de cette lettre. Retrouvez la déclaration ci-contre à gauche.
Le SNITPECT-FO donne une conférence de presse…
A l’occasion de la manifestation historique des ITPE le mardi 29 juin, de nombreux journalistes ont fait part au SNITPECT-FO de leur intérêt pour les points que nous mettions en avant, à savoir le malaise des agents du MEEDDM et l’avenir compromis du grand ministère du développement durable.
Nous avons souhaité prolonger l’échange lors d’une conférence de presse, qui s’est tenue le mardi 20 juillet, symboliquement devant l’Hôtel de Roquelaure. Plusieurs journalistes étaient présents, dont Mediapart.
Le même jour se tenait le comité national de pilotage du plan de mobilisation des filières et des territoires pour le développement des métiers liés à la croissance verte. Ce plan vise à aider « les entreprises à disposer de ressources humaines qualifiées et suffisantes pour répondre aux besoins du Grenelle de l’environnement. » On aimerait que le ministre déploie la même énergie pour maintenir les compétences au sein de son ministère !